Conditions générales de vente

Bienvenue sur Clos Puy Arnaud ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Clos Puy Arnaud. Clos Puy Arnaud exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils et les produits afin de vous fournir, en tant que client(e), une expérience d’achat personnalisée (ci-après les « Services »). Clos Puy Arnaud est une boutique propulsée par Shopify.

Les Conditions générales d’utilisation ci-dessous, ainsi que toutes les politiques y afférentes (les « Conditions de service » ou « Conditions ») décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

En visitant, en interagissant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions de service et par notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions de service ou cette Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.

Conditions de service - dernière mise à jour : 5 août 2025

SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions de service, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence.
Pour acheter l’un des produits que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, des informations relatives à la facturation, au paiement et à l’expédition. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont correctes, à jour et complètes et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations.

SECTION 2 – NOS PRODUITS
Le vin est un produit « vivant » que la nature nous donne en quantité variable selon les années. Certains vins rencontrent un succès rapide, entraînant des ruptures de stocks. Dans ce cas, nous vous contacterons afin de vous proposer un vin équivalent. Si cette solution ne vous convient pas, nous procèderons à un remboursement intégral.

SECTION 3 – COMMANDES
Votre commande n’est pas acceptée tant que Clos Puy Arnaud n’a pas confirmé son acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez examiner attentivement votre commande avant de la soumettre, car Clos Puy Arnaud peut ne pas être en mesure de répondre aux demandes d’annulation après l’acceptation d’une commande. Dans le cas où nous n’accepterions pas, modifierions ou annulerions une commande, nous vous en informerons via l’adresse e-mail et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.

Les quantités proposées par défaut dans le panier de commande sont modifiables.

Minimum de commande : 6 bouteilles de 75cl, commandables uniquement par multiple de 6.

Toute commande est acceptée sous réserve de son règlement concomitant.

SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION

Tous les prix affichés incluent la TVA applicable en France. Une facture détaillée mentionnant la TVA sera disponible pour chaque commande. Les prix, les réductions et les promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande.

Clos Puy Arnaud n'a pas accès aux informations bancaires du client lors du règlement de sa commande. Ce dernier s’effectue directement auprès de la solution de paiement électronique. La totalité du règlement se fait à la commande par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard). L’achat est débité immédiatement.

Si un paiement est refusé, le client doit alors se rapprocher de sa banque afin de vérifier qu’il n’y a aucun dysfonctionnement dans ses comptes financiers.

SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée dans le bon de commande et ce uniquement en France Métropolitaine. Tous les délais d’expédition sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs de marchandises ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois que nous transférons les produits au transporteur, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés.

Toutes réserves éventuelles doivent être formulées auprès du transporteur par courrier recommandé dans les 48 heures suivant la livraison. Dès lors que la livraison est refusée alors que l'EARL THIERRY VALETTE n’a pas commis d’erreur de livraison ou de préparation et que les produits sont en bon état, la participation aux frais de livraison ne sera pas remboursée à l’occasion de l’émission de l’avoir, le cas échéant.

Colis endommagé à la réception :
En cas de colis visiblement endommagé (caisse ouverte, bouteille cassée, emballage détérioré, etc.), nous vous invitons à :

refuser le colis ou émettre des réserves précises et datées sur le bordereau de livraison du transporteur,
prendre des photos du colis et des produits endommagés,
nous contacter sous 48 heures à l’adresse suivante : contact.cpa@orange.fr, en joignant les photos et le numéro de commande.

Sans ces éléments, nous ne pourrons pas engager de réclamation auprès du transporteur ni procéder à un remplacement ou remboursement.

SECTION 6 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous recueillons par le biais des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, qui peut être consultée ici [LIEN], et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, qui peut être consultée ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques de confidentialité.
Puisque les Services sont hébergés par Shopify, Shopify recueille et traite des informations personnelles concernant votre accès aux services et votre utilisation de ceux-ci afin de vous fournir des Services et de les améliorer. Les informations que vous soumettez aux Services seront transmises et partagées avec Shopify, ainsi qu’avec des tiers qui peuvent être situés dans d’autres pays que celui où vous résidez, afin de vous fournir des services. Consultez notre politique de confidentialité [LIEN] pour plus de détails sur la façon dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos informations personnelles.

Conformément au RGPD, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de portabilité et de limitation du traitement.
Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en nous contactant à contact.cpa@orange.fr.

SECTION 7 – RETRACTATION

En application de l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans justification ni frais, à l’exception des frais de retour.

Réserve de propriété : les marchandises restent notre propriété jusqu’au paiement intégral (loi 80.835 du 12 mai 1980). Nous conserverons la pleine propriété des marchandises jusqu’à paiement complet du prix, des frais de livraisons, d’emballage et des taxes. De la même manière que pour l’ensemble de nos conditions générales de vente, la commande d’un produit figurant sur le site implique de la part de l’acheteur l’acceptation inconditionnelle de la présente clause de réserve de propriété. Le client s’engage à nous avertir immédiatement et ce, sous peine de dommages et intérêts, de toute saisie qui serait pratiquée par un tiers. Le client s’engage à nous permettre de reprendre possession de nos marchandises sans avis préalable, à nous autoriser à pénétrer dans les locaux et à supporter les frais d’enlèvement de nos marchandises. En cas de non-paiement à l’échéance, intégral ou partiel, l'EARL THIERRY VALETTE, sans mise en demeure préalable, reprendra les marchandises.

SECTION 8 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site de la société sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l'EARL THIERRY VALETTE. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société.
Pour toute question, vous pouvez nous contacter par téléphone : 05 57 47 90 33 ou par mail : contact.cpa@orange.fr

SECTION 9 – COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions de service doivent nous être envoyées à l’adresse contact.cpa@orange.fr.
Nos coordonnées sont affichées ci-dessous :

CLOS PUY ARNAUD

EARL THIERRY VALETTE

985 route des vignes, 33350 Belvès de Castillon

SIRET : 430 154 807 000019

Tel : +33 (0)5 57 47 90 33

contact.cpa@orange.fr

SECTION 10 - MENTION LEGALE

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.